Conditions générales de vente

Les présentes Condition Générales de Vente s'appliquent aux relations entre, d'une part, le "client" agissant soit à titre individuel, soit pour le compte d'une société et d'autre part, la société "SARL Debotté" dont le siège social est à Nantes 44000 15 Boulevard Babin Chevaye RCS n°388 877 250. Par "client", il faut entendre à titre exclusif toute personne physique âgée d'au moins dix-huit (18ans) agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c'est-à-dire à des fins qui n'entrent pas de le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l'enregistrement de sa commande et dispose d'une adresse de livraison située dans l'une des zones desservies par le vendeur. 

En aucun cas, il ne peut être acheter des produits dans le but de les revendre.

Les présentes Conditions Générales de Vente concernent la vente des produits figurant dans le catalogue de la boutique en ligne, accessible sur le site internet WWW.WWW.WWW. La confirmation de la commande saisie en ligne suppose que le client joint de la pleine capacité juridique de contracter, et emporte son adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générale de Vente. 

1.Informations sur les Produits

Chaque produit proposé sur le site fait l'objet d'une présentation indiquant sa dénomination, sa composition et son prix. Les photographies des produits présentées sur le site ne sont pas contractuelles. En cas de divergence entre ces photographies et le ou les produit(s) choisis par le client, la SARL Debotté ne saurait être tenu pour responsable.

La SARL Debotté se réserve le droit de modifier la composition des produits, en fonction des aléas liés aux approvisionnements de produits et/ou en vertu du principe de précaution. Tous les produits sont livrés prêts à déguster. Les conditions de conservation permettant au client une consommation du produit dans des conditions optimales sont indiquées sur son emballage.

2.Processus de commande

2.1 Nom d'utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont choisies par le client. Le nom d'utilisateur et le mot de passe valent preuve de l'identité du client et l'engagent sur toute commande passée par lui. Le client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu'il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d'une faute de la SARL Debotté. En cas d'oubli de son mot de passe ou de son identifiant, le client dispose  sur le site d'une fonction lui permettant de retrouver et de choisir un nouveau mot de passe. 

 

2.2 Commandes 

Toute commande doit être passée sur le site au plus tard la veille de la livraison/expédition, avant 15 heures. La commande de pâtisserie doit être passée au maximum 48 heures avant la date de la livraison. La confirmation emporte acceptation de l'opération et forme la vente. La "SARL Debotté" communiquera au client, par courrier électronique, une confirmation de la commande enregistrée.

3.Modification - Annulation - Rétractation

3.1 Modification - Annulation 

Les commandes sont fermes, définitives et non susceptibles de modification, ni d'annulation à partir de la confirmation de commande par la SARL Debotté. 

3.2 Rétractation

Les dispositions de l'article L.121-16 du Code de la consommation prévoient que le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la réception du produit. Compte tenu de la nature des produits proposés à la vente sur les sites, ces dispositions n'ont pas vocation à s'appliquer dans le cadre des présentes Conditions Générales.

4. Prix et conditions de règlement

Le montant des commandes et payable au comptent. Aucun escompte ne pourra être consenti. Toute somme non payées à sa date d'exigibilité produira de plein droit et sans mise en demeure préalable des pénalités de retard au taux égale à une fois et demi le taux de l'intérêt légal, auxquelles s'ajoutera le paiement des frais inhérents à ce retard. En cas de retard de paiement, la SARL Debotté suspendra toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action. L'envoi par la poste d'une facture est automatique aux coordonnées de facturation communiquées par le Client. 

4.1 Prix 

Le montant devant être acquitté par le client s'entend du prix TTC des produits et des frais TTC de livraison. Les prix sont exprimés en euros. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Les prix affichés sur le site sont stables mais cependant susceptibles d'être révisés en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économique.

4.2 Modalités de règlement

Quelque soit le mode de règlement, les paiements se font en euros. Les clients personnes physiques devront obligatoirement régler le montant de leur commande en ligne par carte bancaire. Les clients personnes morales auront le choix entre le choix entre les modes de paiement suivants ; paiement en ligne par carte bancaire, chèque ou virement bancaire, dans les conditions détaillés ci-dessous /CORRECTION/

Règlement en ligne par carte bancaire
Le Client doit indiquer le numéro et la date de validité de sa carte (American Express, VISA). Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le Client accepte d’être débité du montant total dû au moment de la commande. Le Client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, La « SARL Debotté » ne pourra pas voir sa responsabilité engagée. A défaut de provision bancaire, la commande sera automatiquement annulée. 

Règlement par chèque 
Tout règlement par chèque doit être libellé à l'ordre de »SARL Debotte » et doit être envoyé à l’adresse suivante : « sarl Debotté » 15 boulevard Babin Chevaye 44000 Nantes

Conditions générales de vente

Les présentes Condition Générales de Vente s'appliquent aux relations entre, d'une part, le "client" agissant soit à titre individuel, soit pour le compte d'une société et d'autre part, la société "SARL Debotté" dont le siège social est à Nantes 44000 15 Boulevard Babin Chevaye RCS n°388 877 250. Par "client", il faut entendre à titre exclusif toute personne physique âgée d'au moins dix-huit (18ans) agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c'est-à-dire à des fins qui n'entrent pas de le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l'enregistrement de sa commande et dispose d'une adresse de livraison située dans l'une des zones desservies par le vendeur. 

En aucun cas, il ne peut être acheter des produits dans le but de les revendre.

Les présentes Conditions Générales de Vente concernent la vente des produits figurant dans le catalogue de la boutique en ligne, accessible sur le site internet WWW.WWW.WWW. La confirmation de la commande saisie en ligne suppose que le client joint de la pleine capacité juridique de contracter, et emporte son adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générale de Vente. 

1.Informations sur les Produits

Chaque produit proposé sur le site fait l'objet d'une présentation indiquant sa dénomination, sa composition et son prix. Les photographies des produits présentées sur le site ne sont pas contractuelles. En cas de divergence entre ces photographies et le ou les produit(s) choisis par le client, la SARL Debotté ne saurait être tenu pour responsable.

La SARL Debotté se réserve le droit de modifier la composition des produits, en fonction des aléas liés aux approvisionnements de produits et/ou en vertu du principe de précaution. Tous les produits sont livrés prêts à déguster. Les conditions de conservation permettant au client une consommation du produit dans des conditions optimales sont indiquées sur son emballage.

2.Processus de commande

2.1 Nom d'utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont choisies par le client. Le nom d'utilisateur et le mot de passe valent preuve de l'identité du client et l'engagent sur toute commande passée par lui. Le client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu'il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d'une faute de la SARL Debotté. En cas d'oubli de son mot de passe ou de son identifiant, le client dispose  sur le site d'une fonction lui permettant de retrouver et de choisir un nouveau mot de passe. 

 

2.2 Commandes 

Toute commande doit être passée sur le site au plus tard la veille de la livraison/expédition, avant 15 heures. La commande de pâtisserie doit être passée au maximum 48 heures avant la date de la livraison. La confirmation emporte acceptation de l'opération et forme la vente. La "SARL Debotté" communiquera au client, par courrier électronique, une confirmation de la commande enregistrée.

3.Modification - Annulation - Rétractation

3.1 Modification - Annulation 

Les commandes sont fermes, définitives et non susceptibles de modification, ni d'annulation à partir de la confirmation de commande par la SARL Debotté. 

3.2 Rétractation

Les dispositions de l'article L.121-16 du Code de la consommation prévoient que le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la réception du produit. Compte tenu de la nature des produits proposés à la vente sur les sites, ces dispositions n'ont pas vocation à s'appliquer dans le cadre des présentes Conditions Générales.

4. Prix et conditions de règlement

Le montant des commandes et payable au comptent. Aucun escompte ne pourra être consenti. Toute somme non payées à sa date d'exigibilité produira de plein droit et sans mise en demeure préalable des pénalités de retard au taux égale à une fois et demi le taux de l'intérêt légal, auxquelles s'ajoutera le paiement des frais inhérents à ce retard. En cas de retard de paiement, la SARL Debotté suspendra toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action. L'envoi par la poste d'une facture est automatique aux coordonnées de facturation communiquées par le Client. 

4.1 Prix 

Le montant devant être acquitté par le client s'entend du prix TTC des produits et des frais TTC de livraison. Les prix sont exprimés en euros. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Les prix affichés sur le site sont stables mais cependant susceptibles d'être révisés en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économique.

4.2 Modalités de règlement

Quelque soit le mode de règlement, les paiements se font en euros. Les clients personnes physiques devront obligatoirement régler le montant de leur commande en ligne par carte bancaire. Les clients personnes morales auront le choix entre le choix entre les modes de paiement suivants ; paiement en ligne par carte bancaire, chèque ou virement bancaire, dans les conditions détaillés ci-dessous /CORRECTION/

Règlement en ligne par carte bancaire
Le Client doit indiquer le numéro et la date de validité de sa carte (American Express, VISA). Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le Client accepte d’être débité du montant total dû au moment de la commande. Le Client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, La « SARL Debotté » ne pourra pas voir sa responsabilité engagée. A défaut de provision bancaire, la commande sera automatiquement annulée.

 

Règlement par chèque 
Tout règlement par chèque doit être libellé à l'ordre de »SARL Debotte » et doit être envoyé à l’adresse suivante : « SARL Debotté » 15 boulevard Babin Chevaye 44000 Nantes

5.Expédition/livraisons

Les livraisons sont faites exclusivement dans les communes visées et référencées sur la boutique en ligne, le reste des expéditions étant assuré par les services "La Poste". Les produits seront remis au client contre signature du bon de livraison/expédition, mentionnant l'heure de cette opération. Les frais de livraison/expédition sont facturés au client conformément au tarif des livraisons en vigueur sur la boutique en ligne. En cas d'absence du client ou du destinataire lors de la livraison de la commande, celle-ci sera à retirer dans notre boutique 3 rue de Budapest 44000 Nantes. Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement. 

En cas d'absence lors de la présentation du produit par la poste, le destinataire devra se conforme au bon passage déposé dans la boite au lettes. 

Prix de la livraison (TTC) en fonction du prix de la commande (TTC) : 

- Moins de 60 euros : 15 euros

- Entre 60 euros et 120 euros : 21 euros

- Entre 120 euros et 180 euros : 27 euros

- Entre 180 euros et 240 euros : 30 euros

- Plus de 240 euros : 36 euros

 

5.Expédition/livraisons
Conditions générales de vente

Les présentes Condition Générales de Vente s'appliquent aux relations entre, d'une part, le "client" agissant soit à titre individuel, soit pour le compte d'une société et d'autre part, la société "SARL Debotté" dont le siège social est à Nantes 44000 15 Boulevard Babin Chevaye RCS n°388 877 250. Par "client", il faut entendre à titre exclusif toute personne physique âgée d'au moins dix-huit (18ans) agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c'est-à-dire à des fins qui n'entrent pas de le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l'enregistrement de sa commande et dispose d'une adresse de livraison située dans l'une des zones desservies par le vendeur. 

En aucun cas, il ne peut être acheter des produits dans le but de les revendre.

Les présentes Conditions Générales de Vente concernent la vente des produits figurant dans le catalogue de la boutique en ligne, accessible sur le site internet WWW.WWW.WWW. La confirmation de la commande saisie en ligne suppose que le client joint de la pleine capacité juridique de contracter, et emporte son adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générale de Vente. 

1.Informations sur les Produits

Chaque produit proposé sur le site fait l'objet d'une présentation indiquant sa dénomination, sa composition et son prix. Les photographies des produits présentées sur le site ne sont pas contractuelles. En cas de divergence entre ces photographies et le ou les produit(s) choisis par le client, la SARL Debotté ne saurait être tenu pour responsable.

La SARL Debotté se réserve le droit de modifier la composition des produits, en fonction des aléas liés aux approvisionnements de produits et/ou en vertu du principe de précaution. Tous les produits sont livrés prêts à déguster. Les conditions de conservation permettant au client une consommation du produit dans des conditions optimales sont indiquées sur son emballage.

2.Processus de commande

2.1 Nom d'utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont choisies par le client. Le nom d'utilisateur et le mot de passe valent preuve de l'identité du client et l'engagent sur toute commande passée par lui. Le client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu'il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d'une faute de la SARL Debotté. En cas d'oubli de son mot de passe ou de son identifiant, le client dispose  sur le site d'une fonction lui permettant de retrouver et de choisir un nouveau mot de passe. 

 

2.2 Commandes 

Toute commande doit être passée sur le site au plus tard la veille de la livraison/expédition, avant 15 heures. La commande de pâtisserie doit être passée au maximum 48 heures avant la date de la livraison. La confirmation emporte acceptation de l'opération et forme la vente. La "SARL Debotté" communiquera au client, par courrier électronique, une confirmation de la commande enregistrée.

3.Modification - Annulation - Rétractation

3.1 Modification - Annulation 

Les commandes sont fermes, définitives et non susceptibles de modification, ni d'annulation à partir de la confirmation de commande par la SARL Debotté. 

3.2 Rétractation

Les dispositions de l'article L.121-16 du Code de la consommation prévoient que le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la réception du produit. Compte tenu de la nature des produits proposés à la vente sur les sites, ces dispositions n'ont pas vocation à s'appliquer dans le cadre des présentes Conditions Générales.

4. Prix et conditions de règlement

Le montant des commandes et payable au comptent. Aucun escompte ne pourra être consenti. Toute somme non payées à sa date d'exigibilité produira de plein droit et sans mise en demeure préalable des pénalités de retard au taux égale à une fois et demi le taux de l'intérêt légal, auxquelles s'ajoutera le paiement des frais inhérents à ce retard. En cas de retard de paiement, la SARL Debotté suspendra toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action. L'envoi par la poste d'une facture est automatique aux coordonnées de facturation communiquées par le Client. 

4.1 Prix 

Le montant devant être acquitté par le client s'entend du prix TTC des produits et des frais TTC de livraison. Les prix sont exprimés en euros. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Les prix affichés sur le site sont stables mais cependant susceptibles d'être révisés en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économique.

4.2 Modalités de règlement

Quelque soit le mode de règlement, les paiements se font en euros. Les clients personnes physiques devront obligatoirement régler le montant de leur commande en ligne par carte bancaire. Les clients personnes morales auront le choix entre le choix entre les modes de paiement suivants ; paiement en ligne par carte bancaire, chèque ou virement bancaire, dans les conditions détaillés ci-dessous /CORRECTION/

Règlement en ligne par carte bancaire
Le Client doit indiquer le numéro et la date de validité de sa carte (American Express, VISA). Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le Client accepte d’être débité du montant total dû au moment de la commande. Le Client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, La « SARL Debotté » ne pourra pas voir sa responsabilité engagée. A défaut de provision bancaire, la commande sera automatiquement annulée.

 

Règlement par chèque 
Tout règlement par chèque doit être libellé à l'ordre de »SARL Debotte » et doit être envoyé à l’adresse suivante : « SARL Debotté » 15 boulevard Babin Chevaye 44000 Nantes

5.Expédition/livraisons

Les livraisons sont faites exclusivement dans les communes visées et référencées sur la boutique en ligne, le reste des expéditions étant assuré par les services "La Poste". Les produits seront remis au client contre signature du bon de livraison/expédition, mentionnant l'heure de cette opération. Les frais de livraison/expédition sont facturés au client conformément au tarif des livraisons en vigueur sur la boutique en ligne. En cas d'absence du client ou du destinataire lors de la livraison de la commande, celle-ci sera à retirer dans notre boutique 3 rue de Budapest 44000 Nantes. Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement. 

En cas d'absence lors de la présentation du produit par la poste, le destinataire devra se conforme au bon passage déposé dans la boite au lettes. 

Prix de la livraison (TTC) en fonction du prix de la commande (TTC) : 

- Moins de 60 euros : 15 euros

- Entre 60 euros et 120 euros : 21 euros

- Entre 120 euros et 180 euros : 27 euros

- Entre 180 euros et 240 euros : 30 euros

- Plus de 240 euros : 36 euros

 

5.Expédition/livraisons
Conditions générales de vente

Les présentes Condition Générales de Vente s'appliquent aux relations entre, d'une part, le "client" agissant soit à titre individuel, soit pour le compte d'une société et d'autre part, la société "SARL Debotté" dont le siège social est à Nantes 44000 15 Boulevard Babin Chevaye RCS n°388 877 250. Par "client", il faut entendre à titre exclusif toute personne physique âgée d'au moins dix-huit (18ans) agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c'est-à-dire à des fins qui n'entrent pas de le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l'enregistrement de sa commande et dispose d'une adresse de livraison située dans l'une des zones desservies par le vendeur. 

En aucun cas, il ne peut être acheter des produits dans le but de les revendre.

Les présentes Conditions Générales de Vente concernent la vente des produits figurant dans le catalogue de la boutique en ligne, accessible sur le site internet WWW.WWW.WWW. La confirmation de la commande saisie en ligne suppose que le client joint de la pleine capacité juridique de contracter, et emporte son adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générale de Vente. 

1.Informations sur les Produits

Chaque produit proposé sur le site fait l'objet d'une présentation indiquant sa dénomination, sa composition et son prix. Les photographies des produits présentées sur le site ne sont pas contractuelles. En cas de divergence entre ces photographies et le ou les produit(s) choisis par le client, la SARL Debotté ne saurait être tenu pour responsable.

La SARL Debotté se réserve le droit de modifier la composition des produits, en fonction des aléas liés aux approvisionnements de produits et/ou en vertu du principe de précaution. Tous les produits sont livrés prêts à déguster. Les conditions de conservation permettant au client une consommation du produit dans des conditions optimales sont indiquées sur son emballage.

2.Processus de commande

2.1 Nom d'utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont choisies par le client. Le nom d'utilisateur et le mot de passe valent preuve de l'identité du client et l'engagent sur toute commande passée par lui. Le client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu'il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d'une faute de la SARL Debotté. En cas d'oubli de son mot de passe ou de son identifiant, le client dispose  sur le site d'une fonction lui permettant de retrouver et de choisir un nouveau mot de passe. 

 

2.2 Commandes 

Toute commande doit être passée sur le site au plus tard la veille de la livraison/expédition, avant 15 heures. La commande de pâtisserie doit être passée au maximum 48 heures avant la date de la livraison. La confirmation emporte acceptation de l'opération et forme la vente. La "SARL Debotté" communiquera au client, par courrier électronique, une confirmation de la commande enregistrée.

3.Modification - Annulation - Rétractation

3.1 Modification - Annulation 

Les commandes sont fermes, définitives et non susceptibles de modification, ni d'annulation à partir de la confirmation de commande par la SARL Debotté. 

3.2 Rétractation

Les dispositions de l'article L.121-16 du Code de la consommation prévoient que le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la réception du produit. Compte tenu de la nature des produits proposés à la vente sur les sites, ces dispositions n'ont pas vocation à s'appliquer dans le cadre des présentes Conditions Générales.

4. Prix et conditions de règlement

Le montant des commandes et payable au comptent. Aucun escompte ne pourra être consenti. Toute somme non payées à sa date d'exigibilité produira de plein droit et sans mise en demeure préalable des pénalités de retard au taux égale à une fois et demi le taux de l'intérêt légal, auxquelles s'ajoutera le paiement des frais inhérents à ce retard. En cas de retard de paiement, la SARL Debotté suspendra toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action. L'envoi par la poste d'une facture est automatique aux coordonnées de facturation communiquées par le Client. 

4.1 Prix 

Le montant devant être acquitté par le client s'entend du prix TTC des produits et des frais TTC de livraison. Les prix sont exprimés en euros. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Les prix affichés sur le site sont stables mais cependant susceptibles d'être révisés en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économique.

4.2 Modalités de règlement

Quelque soit le mode de règlement, les paiements se font en euros. Les clients personnes physiques devront obligatoirement régler le montant de leur commande en ligne par carte bancaire. Les clients personnes morales auront le choix entre le choix entre les modes de paiement suivants ; paiement en ligne par carte bancaire, chèque ou virement bancaire, dans les conditions détaillés ci-dessous /CORRECTION/

Règlement en ligne par carte bancaire
Le Client doit indiquer le numéro et la date de validité de sa carte (American Express, VISA). Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le Client accepte d’être débité du montant total dû au moment de la commande. Le Client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, La « SARL Debotté » ne pourra pas voir sa responsabilité engagée. A défaut de provision bancaire, la commande sera automatiquement annulée.

 

Règlement par chèque 
Tout règlement par chèque doit être libellé à l'ordre de »SARL Debotte » et doit être envoyé à l’adresse suivante : « SARL Debotté » 15 Ter, boulevard Babin Chevaye 44000 Nantes

5.Expédition 
et
Livraisons

Les livraisons sont faites exclusivement dans les communes visées et référencées sur la boutique en ligne, le reste des expéditions étant assuré par les services "La Poste". Les produits seront remis au client contre signature du bon de livraison/expédition, mentionnant l'heure de cette opération. Les frais de livraison/expédition sont facturés au client conformément au tarif des livraisons en vigueur sur la boutique en ligne. En cas d'absence du client ou du destinataire lors de la livraison de la commande, celle-ci sera à retirer dans notre boutique 3 rue de Budapest 44000 Nantes. Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement. 

En cas d'absence lors de la présentation du produit par la poste, le destinataire devra se conforme au bon passage déposé dans la boite au lettes. 

Prix de la livraison (TTC) en fonction du prix de la commande (TTC) : 

- Moins de 60 euros : 15 euros

- Entre 60 euros et 120 euros : 21 euros

- Entre 120 euros et 180 euros : 27 euros

- Entre 180 euros et 240 euros : 30 euros

- Plus de 240 euros : 36 euros

ATTENTION SPECIAL NOEL 2020

Prix de la livraison (TTC) en fonction du prix de la commande (TTC) : 

- Jusqu'à 59.99 euros : 7 euros 50

- A partir de 60 euros : offerts

 

6.Réclamations

Le client devra s'assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir au moment de la livraison. En cas de de non-conformité ou vice apparent des produits livrés ou de produits manquants, le client devra faire état de réserves précises, datées et signées sur le bon de livraison. Dans ce cas, le client pourra obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d'un avoir à son profil, à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommage et intérêts. Pour des raisons d'hygiènes et de sécurité alimentaire, les denrées périssables ne seront ni reprises, ni échangées. 

 

7.Responsabilité.

La SARL Debotté est tenue de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus. A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché. Le vendeur doit également réparer toutes les conséquences. Si l'acheteur s'adresse aux Tribunaux, il doit le faire dans un "bref délai" à compter de la découverte du défaut caché (Article 1648 du Code civil). Sauf preuve d'une faute de sa part, la "SARL Debotté ne peut être tenue pour responsable de tous dommages qui pourraient résulter de l'utilisation frauduleuse du réseau internet tel que notamment, perte de données, intrusion, virus, suspension du service, utilisation frauduleuse de carte bancaire.  .

Par ailleurs, la "SARL Debotté" ne peut pas voir sa responsabilité engagé pour tous dommage directs ou indirects causée par la faute du Client , notamment sur la consommation des produits au-delà de la date limite indiquée sur leur emballage. 

 

8.Force majeure

La "SARL Debotté" pourrait se dégager de ses obligations ou en suspendre l'exécution si elle se trouvait dans l'impossibilité de les assumer à la suite d'un cas de force majeure (guerre, émeute, manifestations, conditions climatiques exceptionnelles, sinistre affectant les installation de ses établissements...), sans que cela ne donne lieu à une quelconque compensation. 

 

9.Informatiques et Libertés

Les informations collectés sur le Site feront l'objet d'un traitement informatisé. Elles sont destinées à la "SARL Debotté" à des fins de gestion et de traitement des commandes ainsi que de prospection commerciale. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en s'adressant à : Gérald Debotté, 15 boulevard ter Babin Chevaye 44 200. 

 

10.Modifications

La "SARL Debotté"se réserve le droit de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

 

11.Protection des mineurs

Bien que le site ne propose pas de vente d'alcool, il est rappelé aux parties que la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Ne pouvant vérifier l'âge de l'acheteur la "SARL Debotté", décline toute responsabilité en cette circonstance. 

 

12.Droit applicable - Litiges

Les présentes Conditions Générales, ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français. En cas de litige le Client s'adressera à la "SARL Debotté" pour trouver une solution amiable. A défaut, l'affaire sera portée dans les juridictions compétentes de Nantes.

 

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Debotté Nantes
Nos boutiques 
  • Pâtisserie Debotté Maître Chocolatier.

  • Brûlerie et torrefacteur à Nantes

  • Glacier (sorbets, glaces, desserts glacés,...).

  • Chocolaterie et confiserie à Nante

  • Service traiteur dans la région nantaise.

  • Boutique en ligne (chocolat, confiserie,...)

Debotté Gautier  Chocolaterie

9 rue de la Fosse

44000 Nantes

02 40 48 23 19

Debotté

Budapest 

3 rue de Budapest

44000 Nantes

02 40 48 18 16

Debotté Gautier

Copernic

3 rue de Copernic

44000 Nantes

02 40 73 98 00  

Debotté

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